La France remet l’Europe en marche

Vendredi dernier, jusqu’au bout de la nuit, les 27 pays de l’Union européenne ont négocié pour l’adoption d’une position commune sur le nouveau traité simplifié.

 

Alors que la Pologne menaçait de tout bloquer et que la l’Allemagne répliquait en menaçant d’une Europe à 26, excluant la Pologne. Les pays de l’Union se sont finalement mis d’accord. Le Président Sarkozy, a réuni Tony Blair, et les frères Kaczynski pour une conférence téléphonique et régler ainsi les différents. L’essentiel des discussions a porté sur la nouvelle règle de la double majorité (55% des Etats-membres et 65% de la population de l'UE) pour les votes au Conseil des ministres. Les 27 se sont mis d'accord sur un mandat très précis pour la conférence intergouvernementale (CIG) qui sera chargée de rédiger le traité avant la fin de l'année 2007.

 

Le Président de la République a saisi cette occasion de s'imposer sur la scène européenne dès son premier sommet en jouant les entremetteurs. ''Il n'était pas possible, moins de 20 ans après la chute du mur de Berlin, de laisser de côté le plus grand des pays d'Europe de l'Est'', a expliqué le Président.

 

Même s'il sera moins ambitieux que la Constitution, l'accord conclu à Bruxelles permet à l'Union de sortir de l'impasse institutionnelle dans laquelle elle est plongée depuis les ''non'' français et néerlandais de 2005. ''Nous sortons du blocage'', s'est réjouie Angela Merkel. ''Il n'y a pas de gagnants et pas de perdants, et l'Europe s'est remise en marche'', a exulté Nicolas Sarkozy, qui se flatte d'avoir imposé cette idée d'un traité simplifié.

 

Le traité simplifié n’est pas comme certains partisans du « non » l’affirment, la constitution rejetée en 2005 qui est « refourguée » en passant par le Parlement. En effet, dans les débats sur le referendum en 2005, les points rejetés par les partisans du « non » excluaient totalement les points constitutionnels. Tous ce qui faisant débat dans la constitution a été retiré du traité simplifié. En outre, il ne s’agit plus la, d’une constitution mais d’un traité.

 

Le président Sarkozy avait promit lors de sa campagne présidentielle de mettre sur la table, le traité simplifié pour sortir l’Europe de l’impasse dans laquelle elle était jusqu’ici. Promesse tenue, c’est chose faite, le Président a réussi a imposer son idée au reste de l’Europe, qui s’est mis d’accord. Le Président Sarkozy souhaitait que les pays de l’Union agissent, ils ont agi.

 

Cédric

Responsable du Blog

 

service minimum: les propositions

Le ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité Xavier Bertrand a présenté le 21 juin dernier aux partenaires sociaux l'avant-projet de loi gouvernemental sur le dialogue social et la continuité du service public de transport.
Rappelons qu’il s’agit là d’un engagement pris par Nicolas Sarkozy pendant la campagne présidentielle. Le 20 juin, devant les parlementaires puis lors de son entretien sur TF1, le Président de la République s'est montré déterminé à agir vite. Il a ainsi affirmé que « le mieux, c'est qu'on arrive (à un accord) par la concertation [...] Si la concertation arrive à un bon système, il n'y a pas besoin d'avoir une loi cadre et si la concertation n'est pas suffisante, il y aura une loi cadre » (TF1, le 20.06.2007)

Jusqu'à présent, la loi française impose un service minimum dans quatre secteurs - audiovisuel, nucléaire, contrôle aérien, santé - mais des services garantis existent sous des formes très diverses, non coercitives, à la RATP (mécanisme d’alarme sociale), à Aéroports de Paris et à la SNCF dans quatre régions (Alsace, Rhône-Alpes, Picardie et Ile-de-France).

Objectif : concilier continuité du service public, droit au travail et droit de grève.
Le texte prévoit que toutes les entreprises de transport garantissent aux usagers un service réduit mais prévisible les jours de grève. Il ne prévoit pas de réquisitions d'agents en cas de grève ; mais les usagers "recevront une « compensation » en cas de grève, sous la forme d'une réduction du prix de l'abonnement proportionnelle à la durée du conflit.

Les grandes lignes du projet :

Le projet compte deux volets. Le premier est consacré à la "prévention des conflits" dans les entreprises de transport, le second traite de "l'organisation de la continuité du service public en cas de grève ou autre perturbation prévisible du trafic".

Lors de son entretien sur TF1, le Président de la République a détaillé les 5 principaux points du projet :
- les entreprises de transports seront obligées d'avoir un plan de transport minimum les jours de grève ;
- les grèves décidées à l’improviste ne seront plus possibles : un salarié gréviste devra le déclarer 48 heures avant ;
- les salariés non-grévistes qui travaillent sur une autre ligne pourront aller travailler sur une ligne en grève « si on a besoin d'eux » ;
- les jours ne grève ne seront pas payés ;
- au bout de huit jours de grève, il y aura un scrutin à bulletin secret pour déterminer si une majorité des salariés est en faveur de ce conflit ou pas.


Prévenir les conflits
- Le texte prévoit que les entreprises et les syndicats ont jusqu'au 1er janvier 2008 pour trouver un "accord cadre" obligeant à la négociation avant le dépôt de tout préavis de grève. Des négociations peuvent aussi être engagées au niveau de la branche pour les entreprises "où aucun accord cadre n'a pu être signé".
- Faute d'accord à cette date, un "décret en Conseil d'Etat" fixera les règles d'organisation et de déroulement de la négociation préalable.
- Les accords-cadres doivent fixer les conditions dans lesquelles se déroule la négociation précédant le dépôt de tout préavis:
- Les syndicats doivent être réunis au plus tard dans les trois jours suivant la transmission à celle-ci des motifs pour lesquels un "préavis de grève est envisagé".
- La négociation ne pourra pas excéder dix jours.
- La pratique dite des "préavis glissants" permettant le dépôt d'un préavis de grève avant l'échéance du précédent ne devra plus être utilisée.

Organiser la continuité du service public en cas de grève
La seconde partie prévoit que toutes les entreprises aient un plan de transport minimum, comportant horaires et fréquences ainsi que le nombre de personnels nécessaires, basé sur les "priorités de dessertes" définies par les autorités organisatrices de transport.

- Les entreprises ont jusqu'au 1er janvier 2008 pour mettre en place un "accord de prévisibilité du service" applicable en cas de grève. Il recense les effectifs et les moyens matériels "indispensables" à l'exécution du plan de transports.
- Les salariés concernés par l'offre de service doivent informer au plus tard 48 heures avant le début de la grève, de leur intention ou non de se joindre au mouvement.
- Des personnels non grévistes peuvent être réaffectés sur des lignes concernées par le plan de transport et affectées par la grève
- Au bout de huit jours de grève, une consultation à bulletin secret peut être organisée par l'entreprise ou des syndicats sur la poursuite du mouvement
- Les usagers doivent être informés "de façon précise et fiable" sur le service assuré en cas de grève au moins 24 heures avant le début du mouvement.
- Les usagers peuvent être indemnisés totalement ou partiellement de leur titre de transport non utilisés pour cause de grève.
- Le texte prévoit aussi le principe du non paiement des jours de grève.

Intervention du Président de la République

 

Le Président de la République recevra ce soir à 20H sur TF1, au Palais de l’Elysée, Claire Chazal et Patrick Poivre D’Arvor, pour sa première intervention télévisée de Président. Cette interview devrait marquer l’ouverture de la séquence action, pour le gouvernement et les députés de la majorité.

Le nouveau Gouvernement : Fillon II

Jean-Louis Borloo (Parti radical) : ministre d'Etat, ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagements durables.

Michèle Alliot-Marie : ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales.

Bernard Kouchner (PS) : ministre des Affaires étrangères et européennes.

Christine Lagarde : ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi.

Brice Hortefeux : ministre de l'Immigration, Intégration, Identité nationale et du Codéveloppement.

Rachida Dati : Garde des Sceaux, ministre de la Justice.

Michel Barnier : ministre de l'Agriculture.

Xavier Bertrand : ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité.

Xavier Darcos : ministre de l'Education nationale.

Valérie Pécresse : ministre de l'Enseignement supérieur et Recherche.

Hervé Morin (Nouveau Centre) : ministre de la Défense. 

Roselyne Bachelot-Narquin : ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports. 

Christine Boutin : ministre du Logement et de la Ville. 

Christine Albanel : ministre de la Culture et de la Communication

Eric Woerth : ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique. 

Secrétaires d'Etat :

Roger Karoutchi : secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.

Jean-Pierre Jouyet (PS) : secrétaire d'Etat aux Affaires européennes.

Laurent Wauquiez : secrétaire d'Etat auprès du premier ministre, porte-parole du gouvernement.

Eric Besson (PS) : secrétaire d'Etat, chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques.

Valérie Létard (Nouveau Centre) : secrétaire d'Etat auprès du ministre du Travail, chargée de la solidarité.

Dominique Bussereau : secrétaire d'Etat aux Transports.

Nathalie Kosciusko-Morizet : secrétaire d'Etat auprès du ministre français de l'Ecologie, chargée de l'Ecologie.

Christian Estrosi : secrétaire d'Etat chargé de l'Outre-mer.

André Santini (Nouveau Centre) : secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique. 

Jean-Marie Bockel (PS) : secrétaire d'Etat chargé de la Coopération et de la Francophonie auprès du ministre des Affaires étrangères.

Hervé Novelli : secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Economie, chargé des entreprises et du Commerce extérieur.

Fadela Amara : secrétaire d'Etat à la politique de la Ville.

Alain Marleix : secrétaire d'Etat auprès du ministre de la Défense, chargé des anciens combattants.

Rama Yade : secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des affaires étrangères et des droits de l'Homme.

Luc Chatel : secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Economie, chargé de la consommation et du tourisme.

Bernard Laporte :  secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux sports (après la Coupe du Monde de rugby). 

Hors-gouvernement : Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté .

Historique

Ce matin François Fillon a présenté la démission de son gouvernement au Président de la République, qui l’a chargé de former un nouveau gouvernement. Le succès des élections législatives est historique, c’est la première fois qu’une majorité se succède à elle-même depuis 1978.

 

Le résultat des élections législatives donne 314 siège à l’UMP contre 185 au Parti Socialiste. Pas de tsunami mais tout de même une belle vague bleue. A lui seul l’UMP obtient la majorité absolue, c’est seulement la quatrième fois depuis 1968. Le Nouveau Centre avec 22 députés peut former un groupe politique à l’Assemblée Nationale.

 

Toutefois il faut reconnaître que c’est un recul par rapport à 2002, ou l’UMP disposait de 359 députés. Les raisons ne manquent pas, il semblerait en effet que après avoir touché la gauche au premier tour, la démobilisation a touché la droite au second. Ce succès moins important que prévu, a vu la défaite d’Alain Juppé à Bordeaux. L’ex n°2 du gouvernement a immédiatement démissionné du gouvernement, fidèle à la règle éditée par le Premier Ministre.

 

La droite a tout de même réussie quelques belles percées, notamment en battant plusieurs membres de l’ex garde rapprochée de Ségolène Royal. Ainsi Patrick Mennucci, Vincent Peillon, et Jean Pierre Chevènement entre autre ont été défait.

 

Le temps des élections en maintenant derrière nous, le temps de l’action est maintenant devant. En effet, comme l’a promit le Président de la République, les réformes peuvent et vont commencer. A compter de juillet, une session extraordinaire se réunira au parlement, pour valider le paquet fiscal, la loi sur les multirécidivistes, la loi sur l’immigration et celle sur les universités.

 

 

Cédric

Responsable du Blog

TVA sociale : stop à la désinformation

Contrairement à ce qu'affirme la gauche, le projet de TVA sociale qui sera mis à l'étude ne signifie pas une augmentation de la TVA.

 

Conformément aux engagements de campagne de Nicolas Sarkozy, le Premier ministre François Fillon avait annoncé lundi 11 juin 2007 lors d’une réunion publique à Nancy ouvrir dans les prochaines semaines le chantier de la TVA sociale avec les partenaires sociaux. « Nicolas Sarkozy avait été très clair pendant sa campagne. Il avait indiqué qu'il souhaitait que l'on réfléchisse à une expérimentation » qui s’inscrire dans le temps ou de manière sectorielle a affirmé mardi 12 juin 2007 Luc Chatel, en marge d'une réunion des responsables de la majorité à l’Hôtel Matignon. Le projet d’une TVA sociale a pour but d'examiner dans quelles conditions financer notre pacte social sans faire porter l'effort sur les seules cotisations liées au travail, qui sont trop élevées et qui entraînent la délocalisation du travail. « On ne peut pas à la fois nous expliquer qu'il faut lutter contre les délocalisations et ne pas réfléchir à une autre organisation des prélèvements sociaux dans notre pays » a fait valoir le porte-parole de l'UMP.

 

Taxer le moins possible l’homme au travail et la production
Dans son livre « Ensemble », Nicolas Sarkozy a défendu l’idée d’une expérimentation du transfert d’une partie des cotisations sociales sur la TVA (TVA sociale). Un système qui « permet d’exonérer les exportations du financement de la protection sociale et de taxer les importations ». Le « contraire du système actuel de financement de la protection sociale qui, en taxant le travail, obère la compétitivité des exportations, augmente le prix des produits français par rapport au prix des produits importés, déprécie la rémunération du travail et contribue à faire de l’emploi une variable d’ajustement de l’économie ». Pour Nicolas Sarkozy, la TVA sociale, ce n’est « pas seulement un nouveau mode de financement de la protection sociale », mai « aussi un levier du changement, une incitation à modifier nos comportements économiques et notre organisation sociale pour relever le défi de la mondialisation ». « Au-delà du cas particulier de la TVA sociale, ce qui compte c’est de taxer le moins possible l’homme au travail et la production. Il faut taxer la richesse produite et non la production de richesse. Lorsque l’on décourage la création de richesse, on a moins à redistribuer ».

 

Une expérimentation qui n’entraînera pas d’augmentation de la TVA
Patrick Devedjian, secrétaire général délégué de l'UMP, a assuré qu’une éventuelle instauration d'une TVA sociale n'aboutirait pas à une augmentation du taux maximum de la TVA. « Il n'est pas question d'augmenter le taux de la TVA. Nous réfléchissons à réorganiser les taux de TVA, (...) à une autre modulation des taux de TVA sans augmenter la TVA maximum » actuellement de 19,6%, a indiqué le secrétaire général délégué au micro d’Europe 1.
« Que nul ne s'y trompe: il ne s'agit pas d'alourdir les impôts, pas plus qu'il ne s'agit d'augmenter la TVA pour boucher les trous occasionnés par nos dépenses publiques et sociales qui doivent d'abord être redressées » a affirmé le Premier ministre François Fillon.

Une expérimentation sous conditions Plusieurs conditions devront être réunies:

 

• que la baisse de cotisations se retrouve dans les prix et non pas dans les marges des entreprises ;

   

• que le niveau global des impôts et cotisations soit constant ;

   

• que l’inflation soit maîtrisée, et qu’il n’y ait pas de dérive qui ampute le pouvoir d’achat des Français.

   

Lors d’une réunion publique à Nantes, mercredi 13 juin 2007, le Premier ministre François Fillon a été clair: « si ces conditions sont réunies, alors nous pourrons avancer. Si ce n’est pas le cas, alors nous ne le ferons pas ». « Quant au taux, beaucoup imaginaient déjà une majoration de 5 % de la TVA. C’est aller un peu vite ! ( …) Le gouvernement y travaille, avec des économistes, de droite comme de gauche, à la lumière des expériences étrangères et avec les partenaires sociaux » a affirmé le Premier ministre qui n’a pas manqué de rappeler que des personnalités de gauche « avaient inscrit la TVA sociale dans leurs projets ou dans leurs réflexions il n’y a pas si longtemps ».

 

Pour une majorité ouverte

Le Président de la République et le Premier Ministre souhaitent poursuivre l’ouverture initiée au lendemain de l’élection présidentielle. En effet après les nominations, entre autres de Bernard Kouchner au Quai d’Orsay et d’Erice Besson à la Prospective Publique, le Chef de l’Etat souhaite de nouveau tendre la main, malgré la grande victoire qui se profile pour l’UMP au second tour des législatives.

 

L’ouverture prônée par le Chef de l’Etat pourrait notamment se concrétiser par la réunification de la famille radicale. En effet les deux rameaux du Parti radical s’étaient séparés en 1972, leur union pourrait créer à l’Assemblée nationale un pôle de gauche rallié à la majorité présidentielle. La majorité présidentielle serait ainsi composée d’un pôle centriste avec le nouveau centre, et d’un pôle centre gauche avec le Parti radical.

 

Le Président de la République semble avoir conscience que pour conduire des réformes de grandes ampleurs, il faut une base la plus large possible. L’opinion ne se satisfait pas d’une politique sectaire, il faut des relais larges pour convaincre de l’opinion.

 

Au chapitre des gestes d’ouvertures, on soulignera le geste de l’UMP qui a décidé de retirer son candidat face à François Bayrou au second tour des législatives. L’UMP aurait pu mettre le Modem plus en difficultés, mais retient ses « coups », car son objectif n’est pas de faire un parti unique en France comme en Chine !

 

Le Président de la République tient sa promesse de privilégier la compétence, plus que la fidélité la tête de l’Etat. Malgré la victoire pour le moins écrasante qui se profile le 17 juin prochain, le Président souhaite poursuivre l’ouverture politique au gouvernement. En 1988 Michel Rocard avait tenté une ouverture limitée, en 1993 Edouard Balladur avait une majorité écrasante, en 2007, le Président Sarkozy souhaite faire une large ouverture avec une large majorité.

 

 

Cédric

Responsable du Blog

Donner un cap à la France

 

 

 

 

 

Les résultats du premier tour des législatives, laissent augurer d’une majorité large le 17 juin prochain. En effet, les français souhaitent semble t-il, être cohérent avec leur choix du 6 mai dernier et donner au Président de la République une majorité pour agir.

 

L’UMP et ses alliés ont obtenu 46% des suffrages, la gauche et ses alliés ont eux obtenu 34,5%, un niveau historiquement bas pour la gauche. Le Modem, le Parti Communiste, et les Verts sont littéralement écrasés. A noter également la fin du Front National qui il y a 10 ans se provoquait une centaine de triangulaire, et qui aujourd’hui réalise 4,29%. Le FN est battu démocratiquement dans les urnes.

 

Au-delà de la « vague bleue » que témoigne le résultat du premier tour des législatives, c’est une immense responsabilité que nous ont fait les français. La responsabilité d’agir, de réformer, de « donner un cap à la France » comme le disait si justement le Premier Ministre François Fillon hier soir.

 

Aujourd’hui la mobilisation continue, il faut transformer l’essai au second tour dans une semaine. Il faut également saluer les 109 députés UMP qui ont été élus dès le premier tour, c’est historique. Mobilisons nous, pour donner une majorité large au Président, mobilisons nous, pour que les réformes puissent être mises en œuvre en France, mobilisons nous, pour que lors des cinq prochaines années le parlement puisse agir, agir pour la France.

 

Cédric

Responsable du Blog

72H Pour la majorité présidentielle

 

A quelques jours du premier tour des élections législatives, l’UMP lance dans ses fédérations, une campagne de mobilisation autour de ses candidats, du 7 au 9 juin.


4 millions de tracts et d’autocollants seront distribués dans toute la France pour sensibiliser les Français aux enjeux des législatives, et dans chaque fédération, des opérations de mobilisation spéciale pour inciter les électeurs à se rendre aux urnes.


Pendant ces trois jours, plus de 1 300 réunions publiques seront organisées, les 400 000 militants seront sur les marchés, à la sortie des bouches de métro, ainsi que les 110 000 supporters de Nicolas Sarkozy qui se mobiliseront pour convaincre les électeurs de voter pour la majorité présidentielle, afin que les engagements pris devant les français puissent être tenus.


Depuis l’élection présidentielle, plus de 200 déplacements d’orateurs nationaux ont été organisés pour soutenir les candidats sur le terrain.

En plus des 8 grandes réunions régionales autour du Premier ministre, les candidats de la majorité ont organisé près de 5 000 réunions publiques de terrain, et rencontré les électeurs dans plus de 30 000 réunions d’appartements.

Mobilisation!

Pour cette dernière semaine de campagne, le gouvernement est au travail, les candidats de la majorité présidentielle sont sur le terrain et l’UMP se mobilise !

Le gouvernement est plus que jamais au travail pour préparer la session extraordinaire de cet été. Parmi les réformes très importantes qui seront présentées au Parlement figurent la loi sur la multirécidive actuellement au Conseil d’Etat, la réforme de l’Université ou encore la préparation du paquet fiscal qui traduira le respect des engagements de campagne de Nicolas Sarkozy : droits de succession, intérêts d’emprunts, heures supplémentaires, etc.

Les candidats de la majorité présidentielle sont sur le terrain. L’UMP se mobilise fortement à leurs côtés. Une mobilisation qui se traduit par un rythme d’adhésions très élevé à l’UMP. Nous enregistrons 1 500 adhésions par jour dont 1 000 nouveaux adhérents. L’UMP a atteint la barre des 60 000 nouveaux adhérents depuis le début de l’année 2007.

Dans le cadre de l’opération 72 heures, l’UMP mobilisera jeudi, vendredi et samedi adhérents, sympathisants, supporters de l’UMP et de Nicolas Sarkozy. Plus de 500 000 personnes au total seront mobilisées sur le terrain autour de leur candidat. Ils iront à la rencontre des Français pour défendre le programme de Nicolas Sarkozy et rappeler l’importance que revêt cette élection : donner au président de la République une majorité forte pour tenir et respecter les engagements pris devant les électeurs.